Les tarifs ci-dessus ne comprennent pas les frais de déplacement, d'hébergement et de repas qui restent à la charge du Comité d'Entreprise.

Les frais de déplacement ont calculés sur la base fiscale pour un véhicule de 9 Cv ou sur les frais réels en cas de déplacement par un autre moyen de transport (avion exclusivement) auxquels s'ajoutent si nécessaire des frais de séjours (hôtel et restaurants).