Entre
L'association Envol sise au 6 rue Eden Villa les Soleils 06100 NICE
(SIREN en cours ape 913^e)
Et
Le Comité d'Entreprise ………………………………………………………………………………………..
Adresse ………………………………………………………………………………………………………..
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Représenté par …………………………………………………………...……. Son secrétaire.


Article 1^er L'objet
Par le présent contrat, SYMBIOSIS s'engage à apporter au Comité d'Entreprise adhérent, sa formation et son assistance pédagogique et technique sur le rôle et le fonctionnement du Comité d'Entreprise ainsi que le CD ROM" Guide des élus du Comité d'Entreprise ".

Article 2 Les moyens mis en œuvre par SYMBIOSIS

SYMBIOSIS répondra au téléphone, par fax ou par e-mail dans un délai maximum de 24 heures aux questions posées par l'adhérent par ces mêmes moyens.

SYMBIOSIS rendra destinataire le Comité d'Entreprise adhérent de la lettre hebdomadaire " Symbiosis-hebdo ", document comportant des informations sur la vie de l'association et les préoccupations des élus.
SYMBIOSIS, dans la mesure de sa disponibilité et de l'opportunité des demandes pourra participer aux travaux du Comité d'Entreprise qui en fait la demande. Toutefois, les déplacements hors du département des Alpes Maritimes seront facturés.

Article 3 La durée, le renouvellement et la dénonciation du contrat
L'adhésion à SYMBIOSIS est reconductible tacitement.
La présente adhésion est conclue pour une durée de un an à compter de sa signature.
L'adhésion peut être dénoncée par chacune des parties par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois mois avant son échéance.
Le conseil d'administration de l'association se réserve le droit de ne pas donner suite à la demande d'adhésion d'un Comité d'Entreprise et de ne pas renouveler son adhésion en cas d'attitude non conforme aux statuts de l'association et avec le droit et la déontologie.

Article 4 la cotisation et le règlement
Le montant annuel de la cotisation due à l'association SYMBIOSIS est de ……………………..euros.
Le montant de cette cotisation est défini annuellement par l'assemblée générale de l'association sur proposition du conseil d'administration.
Le montant prévu à premier alinéa du présent article est réglable annuellement par avance. Un chèque du montant de la cotisation est joint au présent document.

Fait en deux exemplaires à ……………………………...le …………………………………...
Pour SYMBIOSIS                                                                                          Pour l'adhérent
La présidente
Danièle FOURCADE                                                                                   Signature et Cachet